**Mentions Légales**
**Propriétaire du site :**
Mickael Georges Louis Basty SASU
7 rue du Bouleau
66380 Pia, France
Téléphone : 06 18 40 40 43
E-mail : sanitenergie@outlook.fr
**Informations de l’entreprise :**
– **SIREN** : 818 965 972
– **SIRET (siège)** : 818 965 972 00032
– **Forme juridique** : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
– **ID TVA** : FR60818965972
– **Numéro RCS** : 818 965 972 R.C.S. Perpignan
– **Inscription au RCS** : Inscrit au greffe de Perpignan, le 14/03/2016
– **Inscription au RNE** : Inscrit, le 14/03/2016
– **Capital social** : 1 000,00 €
**Responsable de publication :**
Mickael Georges Louis Basty
**Autorité de surveillance :**
RGE (Reconnu Garant de l’Environnement)
Mickael Georges Louis Basty SASU n’est ni disposé ni tenu de participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.
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**Hébergeur du site web :**
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE : CHE-103.167.648
Numéro TVA : CHE-103.167.648
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